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| Bréhier/ Patrick Weill 321
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Qu�est-ce qu�un Fran�ais en 2002 ?
Par �meric Br�hier
� propos du livre de :
PATRICK WEILL
Qu�est ce qu�un Fran�ais ?
Histoire de la nationalit� fran�aise depuis la R�volution
Grasset 2002 450 p 21,50 #
Ambitieux, dense, l�int�r�t de l�ouvrage de P. Weill, Qu�est ce qu�un Fran�ais ? est triple : d�abord il fourmille d�informations et de pr�cisions sur une politique publique ; ensuite, il surprend souvent un lecteur peu au fait de l�histoire de la nationalit� ; enfin, en une vision comparatiste stimulante, l�auteur tord le cou � quelques certitudes bien �tablies sur les diff�rences entre les droits de la nationalit� allemand et fran�ais, per�ues comme r�v�latrices de l�ouverture, ou non, d�une nation. Bref, voici un livre dont la lecture est particuli�rement instructive pour qui
s�int�resse � des d�bats et � des notions aussi entrem�l�es que l�immigration, la nationalit� et la citoyennet�.
P. Weill rappelle que si la nationalit� rel�ve certes du droit, elle constitue aussi une politique d�limitant une fronti�re, et non une cl�ture, entre ceux qui sont fran�ais et ceux qui ne le sont pas. D�s lors, il est normal qu�au travers du droit contemporain de la nationalit� soient perceptibles, telles des couches s�dimentaires, les affrontements politiques du pass�. Et l�auteur de distinguer trois �tapes essentielles :
� ce n�est qu�avec la r�daction du Code civil, apr�s la p�riode r�volutionnaire, que la fronti�re entre le Fran�ais et l��tranger est pr�cis�ment trac�e ; le jus sanguinis devient alors la norme ;
� dans une France devenue un pays d�immigration � la fin du XIXe, le jus soli s�impose, mais en une vision bien diff�rente de celle pr�valant sous l�Ancien R�gime ;
� enfin, apr�s la saign�e de la Premi�re Guerre mondiale, et en d�pit des approches restrictionnistes ou racistes des ann�es 30 mises en �uvre sous Vichy, la naturalisation devient un instrument de la politique d�mographique.
Sous l�Ancien R�gime, le Fran�ais n�est pas explicitement d�fini, et ce n�est que tr�s progressivement, sous l�influence des jurisprudences parlementaires, que les cat�gories se figent : " La r�sidence dans le royaume est exig�e pour se voir attribuer la qualit� de Fran�ais, car elle est le signe tangible de l�all�geance au Roi. " La Constitution de 1791 ent�rine cette vision en pr�cisant que sont citoyens fran�ais ceux qui sont n�s en France d�un p�re fran�ais ; ceux qui, n�s en France, d�un p�re �tranger, ont fix� leur r�sidence dans le royaume ; ceux qui, n�s � l��tranger d�un p�re fran�ais, sont revenus en France et ont pr�t� le serment civique. Avec la r�daction du Code civil s�op�re une double rupture : la qualit� de fran�ais est " d�constitutionnalis�e " et, surtout, suite � une curieuse alliance de juristes influenc�s par le droit romain et de r�volutionnaires oppos�s � un jus soli f�odal, le jus sanguinis s�impose porteur de la vision d�une " nation-famille " dont la qualit� se transmet par la filiation. Cette r�volution juridique " ouvre l��re du droit moderne de la nationalit� fran�aise et dans toute l�Europe ". Car, c�est bien en s�inspirant de la l�gislation fran�aise que nombre d��tats vont b�tir leurs propres r�gles juridiques. Tel est le cas de la Prusse, et partant du Ier Reich. Seuls la Grande-Bretagne, le Danemark et le Portugal demeurent fid�les au jus soli f�odal.
Du droit du sang au droit du sol
Nationalit� transmise par la filiation et longue marche improbable vers la naturalisation expliquent la forte progression de la population immigr�e � la fin du XIXe. Seule la conjugaison de plusieurs craintes permet la r�introduction du jus soli dans le panth�on r�publicain avec la r�forme de 1889 : la concentration d��trangers aux fronti�res, une sourde inqui�tude d�mographique devant la puissante Allemagne, l�in�galit� devant un service militaire de plus en plus universel mais auquel seuls les jeunes Fran�ais sont soumis, et l�inqui�tude des colons d�Alg�rie de voir Italiens et Espagnols les supplanter. Se trouvent ainsi m�l�s dans cette loi " le principe d��galit�, l�int�r�t pour la s�curit� de l��tat, l�appartenance sociologique de ces jeunes � la France et la pr�occupation d�mographique. Et le compromis ainsi adopt� satisfait � la fois la gauche r�publicaine et une partie des forces conservatrices ". La R�publique s�approprie le jus soli.
La seconde �tape est franchie apr�s la " der des der " : confront�s � une saign�e d�mographique massive, les responsables politiques b�tissent une politique publique visant � accro�tre la natalit�, � combattre la mortalit� infantile et � faciliter la naturalisation ; l�urgence �tant � la reconstitution du " potentiel humain ", le naturalis� �ventuel devient une denr�e pr�cieuse et non plus une menace en puissance. En quelque sorte, � l�assimilation de fait se substitue une assimilation de droit. � l�heure o� l�on reparle de " sans-papiers ", apparaissent, � la faveur de cette vague de naturalisation, ce que des courants x�nophobes allaient d�nommer des " Fran�ais de papier ".
Le dispositif vichyssois est l�aboutissement de ce discours avec la r�vision des naturalisations accord�es depuis 1927. Toutefois, cette disposition ne constitue que la partie �merg�e d�un programme plus vaste dont l�objectif essentiel est l��tablissement d�un nouveau code de la nationalit�. Divis�e entre les " restrictionnistes " et les " racistes ", l�administration vichyste verra pourtant ses projets retoqu�s par un occupant soucieux de pr�server ses int�r�ts strat�gique et� id�ologique. Pour autant, comme le montre P. Weill dans un chapitre particuli�rement stimulant, le retour � la l�galit� r�publicaine ne fait pas dispara�tre par enchantement ces d�bats sur le droit de la nationalit�, pas plus qu�il ne disqualifie les approches ethniques de l�immigration. Seule une expansion �conomique exceptionnelle n�cessitant une forte pouss�e migratoire explique le lib�ralisme dont la France, � cet �gard, a fait preuve durant les " trente glorieuses ". Une fois celle-ci perdue dans les sables mouvants, les d�bats, fort rapidement, ressurgissent et r�apparaissent peurs, fantasmes, interrogations.
Droit � la nationalit� et �migration
Il faudra attendre 1997 pour qu�un semblant de " paix id�ologique " sur ce sujet s�impose. Mais, finalement, ce r�tablissement op�r� n�est-il pas moins le fruit d�une politique publique que le r�sultat d�une revendication ? Le droit de la nationalit� �tant le miroir des rapports �tat-soci�t�-individus, il serait �tonnant que n�y soit trouv�e aucune trace de l�autonomisation contemporaine des individus. � bien des �gards, le jus soli appara�t ainsi comme un droit li� � la naissance sur le sol, et non plus comme une politique publique.
Au terme de cette �tude, une conclusion s�impose : le droit de la nationalit� est plus que sensible � la perception de la situation migratoire ; � bien des �gards il en est d�pendant. Mais si le droit � la nationalit� semble aujourd�hui moins sujet � d�bat, tel est loin d��tre le cas de la politique migratoire de la France et, plus globalement, de l�Union europ�enne.
�meric Br�hier |
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© L'OURS - 12 cit� Malesherbes 75009 Paris
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